Déposée le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MANULOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.V domicilié(e) 7 Rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 927 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.
La marque MANULOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.B.V., société par actions simplifiée - 7 Rue Teilhard de Chardin - 57050 - METZ - France - SIREN 343927976
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs. Moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs hydrostatiques à piston pour véhicules terrestres, moteurs thermiques pour véhicules terrestres, appareils de contrôle hydrauliques, mécaniques et pneumatiques pour des transmissions hydrostatiques de véhicules ; commandes de véhicules ; parties constitutives des produits précités ;
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels et progiciels pour systèmes de guidage et de commande de chariots de manutention. Détecteurs d'impact ; détecteurs, particulièrement détecteurs permettant la détection du moment où un véhicule, auquel il est fixé, a reçu un impact physique déterminé. Appareils de détection et de mesure d'impact ; capteurs d'impact. Enregistreurs électroniques d'impact. Matériel (appareil électrique) de surveillance et de limitation de fonctionnement de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux ; équipement (appareil électrique) de détection d'impact et d'enregistrement, de contrôle d'accès, de suivi d'accréditation des opérateurs, de contrôle du voltage de batterie, matériel (appareil électrique) de suivi de la liste de contrôle, activité des véhicules et des alertes d'entretien. Batteries d'accumulateurs ; chargeurs de batterie pour véhicules propulsés par un moteur électrique alimenté par une batterie de traction ; organes et pièces détachées pour systèmes de guidage et de commande de chariots de manutention ;
Véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles. Les dispositifs de commande ainsi que toutes les pièces et parties constitutives des véhicules précités ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'installation, de montage, d'entretien et de réparation de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient neufs ou d'occasion, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles, ainsi que des dispositifs de commande et toutes les pièces et parties constitutives des véhicules précités. Services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance de commande, d'organes de commande et de réglage pour moteurs à combustion interne, de moteurs thermiques pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques hydrostatiques à piston, pompes de transmission et moteurs réducteurs ; services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance d'organes de commande et de distribution du débit des pompes ; services d'installation, de montage, de réparation, d'entretien et de maintenance de systèmes d'entreposage et d'acheminement de produits ; services d'entretien de véhicules ;
Services de location et mise à disposition (location) de véhicules terrestres et matériels de manutention, de magasinage, véhicules et matériels agricoles, industriels ou tout terrain, véhicules et matériels de nettoyage industriel, véhicules et matériels de travaux, qu'ils soient manuels, semi-manuels ou motorisés, à savoir : chariots élévateurs, chariots de manutention et chariots de magasinage de tous types (par exemple : chariots à fourches, chariots rétractables, chariots latéraux, chariots de manutention de charges lourdes, chariots porteurs, chariots à poste de conduite mobile), transpalettes, gerbeurs, transgerbeurs, préparateurs de commandes, balayeuses-laveuses, tracteurs, remorques, locotracteurs, matériel type rail-route, pelles, nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, grues mobiles. Services de location et mise à disposition (location) des dispositifs de commande ainsi que toutes les pièces et parties constitutives des véhicules précités. Transport ; remorquage ; opérations de prestations logistiques, à savoir réception, manutention, stockage, gestion de stock, magasinage, emballage, conditionnement, expédition ; location d'entrepôts, d'aires de stockage, information en matière de stockage de marchandises ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception, élaboration, maintenance et mise à jour de logiciels ou de bases de données. Programmation pour ordinateur.
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